FLEXIBILITÉ - RÉACTIVITÉ - DISPONIBILITÉ

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site v2mtransport.fr les présentes mentions légales.

Le site v2mtransport.fr est accessible à l’adresse suivante : www.v2mtransport.fr (ci-après « le Site »).

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site V2MTransport.fr est édité par :

Valerie Mazzella-Melquioni domicilié à l’adresse suivante : 86 chemin des Plages 69460 Vaux en Beaujolais et immatriculé au numéro suivant : 878 834 969 00015

Téléphone : 06 42 78 99 31

Adresse e-mail : contact@v2mtransport.fr

ci-après  » l’Éditeur  »

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

V2M Transport

Adresse e-mail de contact : contact@v2mtransport.fr

C. Hébergeur du site

Le site v2mtransport.fr est hébergé par :

MAZZELLA Julien

Adresse e-mail : julien.mazzella@gmail.com

ci-après  » l’Hébergeur  »

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site v2mtransport.fr

ci-après les  » Utilisateurs « .

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, l’Editeur s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. L’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : xxx, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

ARTICLE 5 – DROITS D’AUTEUR

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, V2M Transport bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété de V2M Transport. A ce titre V2M Transport ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Les noms et marques citées, mais non propriétés de V2M Transport, sont copyright de leurs auteurs respectifs.

ARTICLE 6 – VIE PRIVÉE

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ARTICLE 7 – CONDITIONS D’UTILISATIONS

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